Politique relative au Copyright

Dernière modification : 01/08/2018




La société IDCP SAS est auteur, éditeur et propriétaire des services et contenus du site www.hcd-institute.fr et de la plateforme www.robotcoachpro.com.




Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou rediffusion, quel que soit le support, de tout ou partie de ce site web autres que celles prévues dans l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

Tout le contenu du présent Site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société IDCP SAS à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de IDCP SAS.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

IDCP SAS est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les conditions d’utilisation du site www.hcd-institute.fr et de la plateforme robotcoachpro.com exigent que les contenus publiés soient respectés et ne fassent en aucun cas l’objet de copies ou reproductions, même partielles et ce, quels que soient les supports de ces copies et quelle qu’en soit l’utilisation, payante ou gratuite.

Ainsi, tous les éléments de contenu du